Vous trouverez dans cette section différents documents ou ressources tirer de sites tels que les gouvernements.
Bureau d’audiences publiques sur l’environnement
- Documents administratifs et réglementaires
- Dossiers par liste
- Dossiers par carte
- Mission du BAPE
- Prochaines dates de participation
- Site internet du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE)
Commission municipale du Québec
- Site internet de la Commission municipale du Québec
- Tribunal administratif – Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale (LEDMM) – Citations et décisions
Hydro-Québec – Énergies éoliennes et autres sources d’énergie
- Biomasse et énergie solaire photovoltaïque
- Combustibles fossiles
- Énergie éolienne : Comment ça fonctionne
- Énergie éolienne : Couplage hydro-éolien
- Énergie éolienne : Historique de l’éolien au Québec
- Énergie éolienne : Intégration au réseau de transport
- Énergie éolienne : Repères pour mieux comprendre la complémentarité
- Énergie éolienne : Autres liens utiles
- L’énergie éolienne au Québec
- Vers un Québec décarboné et prospère – Plan d’action 2035
Institut de recherche en économie contemporaine
- Note d’intervention – Hydro-Québec face aux enjeux de la transition énergétique (Mars 2024)
- Rapport de recherche – La privatisation de l’énergie éolienne et l’impact sur la mission d’Hydro-Québec (Mars 2024)
Institut national de santé publique du Québec
- Champs électromagnétiques et les parcs éoliens
- Effets sociaux et communautaires et acceptabilité sociale des parcs éoliens
- Effets sur la santé des ombres mouvantes en lien avec les parcs éoliens
- Éoliennes et santé publique : mise à jour 2023
- L’eau potable et les parcs éoliens
- Le bruit et les parcs éoliens
- Paysage, aménagement du territoire et parcs éoliens
- Santé et sécurité au travail en lien avec les parcs éoliens
- Site internet de l’Institut national de santé publique du Québec
Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation – MAMH
- Cheminement d’un parc éolien sur les terres du domaine de l’État et sur les terres privées
- Configuration schématique d’un parc éolien
- Considérations en matière de sécurité publique
- Considérations générales en matière d’évaluation foncière municipale concernant l’implantation d’éoliennes
- Encadrement du développement éolien sur les terres du domaine de l’État
- Énergie éolienne – Orientations gouvernementales – Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation
- Environnement sonore d’un parc éolien
- Guide d’intégration des éoliennes au territoire – Vers de nouveaux paysages
- Les éoliennes et la valeur foncière des propriétés : guide méthodologique sur l’élaboration d’une étude d’impact
- Les orientations du gouvernement en matière d’aménagement, pour un développement durable de l’énergie éolienne
- La participation des municipalités aux projets d’éoliennes -Aspects financiers et autorisations requises pour un emprunt à long terme
- La participation des municipalités aux projets d’éoliennes – Principaux facteurs de réussite d’un projet et étapes de réalisation
- Nouvelles orientations gouvernementales en aménagement du territoire
- Orientations gouvernementales en aménagement du territoire en vigueur
- Projection d’ombre ou effet stroboscopique
- Règles applicables au démantèlement d’un parc éolien
- Règles applicables dans la zone agricole établie en vertu de la Loi sur la protection du territoire agricole
- Taille des éoliennes implantées au Québec (projets réalisés et à venir)
MRC des Sources
- Agenda 21 – 2019-2022
- Informations concernant le potentiel de projet éolien sur le territoire de la MRC des Sources
- Plan de développement de la zone agricole et agroforestière (version synthèse)
- Plan de développement de la zone agricole et agroforestière (version complète)
- Schéma d’aménagement et développement durable en vigueur (règlement 265-2021 adopté le 25 août 2021)
- Séances du conseil des maires : Comment y assister (présentiel et virtuel), enregistrements, ordres du jours et procès-verbaux des séances
- Site internet de la MRC des Sources
Municipalités du territoire de la MRC des Sources
- Municipalité de Ham-Sud
- Municipalité de Saint-Adrien
- Municipalité de Saint-Camille
- Municipalité de Saint-Georges-de-Windsor
- Municipalité de Wotton
- Ville de Danville
- Ville de Val-des-Sources
Organismes démocratiques
- Centre québécois du droit de l’environnement
- Front commun pour la transition énergétique
- Impacts – Éoliennes – Valleyfields
- Pour un choix éclairé dans Nicolet-Yamaska
- Projets collectifs
- Regroupement vigilance hydrocarbures Québec
- Sobre Énergie
- Vent d’élus
Transition énergétique – Gouvernement du Québec
- État d’avancement
- Feuilles de route
- Plan directeur en transition, innovation et efficacité énergétiques du Québec 2018-2023
- Plan directeur en transition, innovation et efficacité énergétiques – Mise à niveau 2026
- Plan directeur en transition, innovation et efficacité énergétiques – Mise à niveau 2026 en bref
- Plan pour une économie verte 2030
- Prévisions budgétaires et prévisions des résultats des mesures du Plan directeur 2021-2026